Plan de cohésion sociale (issu de la loi n°2005-32 de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005). Programme 15 « Accompagner les enfants en fragilité » et Programme 16 « Accompagner les collégiens en difficulté et rénover l'éducation prioritaire ».

Note de cadrage de la DIV du 9 février 2005 pour la mise en oeuvre du programme « réussite éducative ».

Note de cadrage de la DIV d'avril 2005 pour la mise en œuvre du programme « réussite éducative ».

Note d'information de la DIV du 30 avril 2005 « Le programme de réussite éducative : donner toutes ses chances à chaque enfant ».

Dossier de candidature « Projet de réussite éducative ».

Circulaire de la DIV aux Préfets du 27 avril 2005 relative à la mise en oeuvre des programmes 15 et 16 du plan de cohésion sociale. Programme de réussite éducative.

Circulaire de la DIV aux Préfets du 14 février 2006 relative à la mise en oeuvre du programme « réussite éducative ».

Circulaire n°2005-156 du 30 septembre 2005 relative à la mise en œuvre des dispositions du décret n°85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements publics locaux d'enseignement. Application de la loi n°2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école et de la loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale.

Circulaire du 11 décembre 2006 sur la définition et la mise en oeuvre du volet éducatif des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)

Décret n°2005-637 du 30 mai 2005 relatif aux caisses des écoles et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire : articles R.212-33-1 et R.212-33-2).

Décret n°2005-907 du 2 août 2005 relatif aux groupements d'intérêt public constitués pour l'accompagnement éducatif, culturel, social et sanitaire des enfants.

Décret n°2005-909 du 2 août 2005 instituant une indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux dispositifs de réussite éducative.

Arrêté du 2 août 2005 pris pour l'application de l'article 3 du décret n°2005-909 du 2 août 2005 instituant une indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux dispositifs de réussite éducative (fixant le montant horaire de la vacation).

Décret n°2005-1013 du 24 août 2005 modifiant le décret n°96-465 du 29 mai 1996 relatif à la scolarisation des élèves en grande difficulté.

Décret n°2005-1178 du 13 septembre 2005 relatif à la mise en œuvre des dispositifs de réussite éducative et modifiant le décret n°85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement.

Circulaire n°2007-115 du 13 juillet 2007 relative à l'accompagnement éducatif dans les établissements de l'éducation prioritaire.

Décret n°2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le décret n°90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et l'article D.411-2 du code de l'éducation.

Note aux recteurs et IA-DSDEN n°05-0056 du 3 mars 2005 sur la mise en œuvre des « Dispositifs de réussite éducative » et du « Plan de cohésion sociale ».

Note aux recteurs et IA-DSDEN n°05-0140 du 5 juillet 2005 sur la poursuite de la mise en oeuvre des « Dispositifs de réussite éducative » du « Plan de cohésion sociale ».

Note aux recteurs et IA-DSDEN n°05-0241 du 14 novembre 2005 sur la poursuite de la mise en oeuvre des « Dispositifs de réussite éducative » du « Plan de cohésion sociale ».

Formation conjointe Education nationale/G.I.P. Réussite éducative du Nord Isère : Compte rendu de la conférence "Les relations entre les familles et l'école : enjeu, partenariat, distance" avec l'intervention  de Pierre Périer

Etat des lieux : Parentalité et Réussite éducative

Formation conjointe Education nationale/G.I.P. Réussite éducative du Nord Isère :Compte rendu de la conférence "L'estime de soi dans les apprentissages" avec l'intervention de Pascal Bressoux

Guide méthodologique pour la mise en oeuvre d'un projet de réussite éducative, édité par la DIV, juin 2007, 178 pages.

"Aider les enfants dans leur scolarité", Annuaire 2007-2008 des actions d'aide à la scolarité en Nord Isère, édité par le GIP du Contrat de Ville Nord Isère, décembre 2007, 36 pages.

Etat des lieux des actions d'aide à la scolarité en Nord Isère. Présentation synthétique de l'étude réalisée en 2007 par le Crefe 38.

La réussite éducative à l'épreuve du terrain, collection Repères pour agir n°1, octobre 2007, IREV, 103 pages.

A commander auprès de l'IREV: http://www.irev.fr

Avis du Conseil national des villes sur la mise en place des programmes de réussite éducative. Adopté le 18 avril 2007.

Formation conjointe Education nationale/G.I.P. Réussite éducative du Nord Isère : Compte rendu de la conférence "Les besoins de l'enfant : Quelles réponses éducatives dans le cadre d'une responsabilité partagée ?" avec l'intervention de Jean-Claude GUERIN 

Formation conjointe Education nationale/G.I.P. Réussite éducative du Nord Isère : Compte rendu de la conférence "Ecole et familles populaires" avec l'intervention de Daniel THIN

Formation conjointe Education nationale/G.I.P. Réussite éducative du Nord Isère : Compte rendu de la conférence "L'éducation partagée : Quels partenariats à construire ?" avec l'intervention de Bernard BIER